Mentions Légales de Tatousenti.com
Voici les mentions légales de Tatousenti.com qu’il est important de connaître. Ces informations vous permettent de comprendre tant la philosophie que l’esprit du site. Les mentions légales sont décrites le plus clairement possible.
Les mentions légales de Tatousenti.com
1. Loi sur l’économie numérique
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site web est édité par :
Bettina Aykroyd, directrice de la publication du site “www.tatousenti.com” et l’éditeur du site
Le prestataire assurant l’hebergment est :
OVH – SAS au capital de 5 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.
2. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.
Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les éléments disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.
Les contenus de Tatousenti sont protégés par le droit d’auteur. Si vous souhaitez rediffuser les contenus de ce site dans le cadre de votre activité professionnelle, c’est possible. Mais vous devez en demander l’autorisation auprès du CFC (Centre Français d’exploitation du droit de copie).
2.2 Crédits
- Bettina Aykroyd : rédaction, iconographie
- Raphael Michel : support technique et développement son site www.from-scratch.fr
3. Commentaires et soumissions
Les commentaires déposés par les internautes reflètent exclusivement l’avis de leurs auteurs et demeure sous leur responsabilité. En écrivant des commentaires sur le site, l’internaute accepte de se soumettre aux lois françaises et internationales.
Les administrateurs du site se réservent le droit de modérer, modifier ou supprimer tout commentaire qu’ils jugeraient contraire à ces lois ou sans intérêt pour les visiteur du site.
4. Affiliations
Je tiens à vous informer qu’il existe une relation d’affilié avec la plupart des fournisseurs de biens et de services dont parle ce blog, me permettant de recevoir une compensation pour tout achat effectué à partir de ce blog.
Je participe en particulier au Programme Partenaires d’Amazon Europe S.A R.L., un programme d’affiliation conçu pour permettre à des sites de percevoir une rémunération grâce à la création de liens vers Amazon.fr, tous les liens vers Amazon sont des liens affiliés permettant de toucher entre 4 et 6% du montant des ventes (sans augmentation pour vous).
Il importe de souligner que le contenu de ce blog n’est en aucun cas guidé par le désir de vendre un produit coûte que coûte. Autrement dit vous ne trouverez jamais dans mes articles un lien affilié vers un produit ou un service que je n’aurais pas mis en lien de toute façon. L’un de mes critère pour faire un lien étant la qualité du site, du service ou d’un produit que je souligne.
5. Données personnelles
Nous vous informons que les données personnelles collectées sur le site ne seront en aucun cas distribuée à des tiers, ni vendue, ni louées, ni prêtées. Conformément à la loi, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
Vous pouvez, à tout moment, demander à exercer ce droit soit en nous contactant via le formulaire de contact soit en nous adressant un courrier à l’adresse de l’éditeur.
Le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site www.tatousenti.com à fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des libertés (CNIL) (demande en cours)
6. Analyse du trafic
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Bonne lecture des mentions légales de Tatousenti.com !
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